Hotel du Louvre la storia poco chiara -versione francese

Préliminaires,
Une brève synthèse des faits écoulés à partir du 1991 jusqu'au 2003, afin de démontrer comment on peut utiliser deux sortes de « poids et d’epha » indifféremment, tant dans l'application civile que dans celle pénale, et dans ce cas particulier, quand ils existent des intérêts d'une part, carrément bien cachés et à connaissance de peu de personnes élues.

1- L'acquisition de l'immeuble et de l'activité hôtelière.

Lors les années ’90, j’ai été contacté par un de mes clients, un ami de Rome depuis longtemps, de la part d’un groupe d’entrepreneurs qui était intéressé par une activité hôtelière dans la principauté de Monaco. Il me présenta les frères DI NEPI Settimio et Pacifico, auprès de leur siège, un cabinet prestigieux en Rue Nazionale à Rome. Ces deux frères étaient connus dans les milieux romains, comme des riches commerçants, qui possédaient dizaines de magasins situés dans les différentes régions italiennes. Après divers rendez-vous à Monaco et à Rome, je procédais à recueillir les informations sur le développement de l’activité hôtelière ; en effet, ils avaient en cours divers achats d’hôtels, certains conclus, et plus précisément outre l’Hôtel du Louvre: Hôtel Leon d’Oro, le Catullo à Vérone, Hôtel Garden à Castel Gandolfo, Hôtel Fauche à Milan, Grand Hôtel Federico II à Bari, Hôtel Gold à Vicenza, Hôtel Polo Beach and Casino à Saint Martin. Vu telles prémisses, j’acceptais la charge professionnelle et je commençais les diverses procédures à effectuer et les différents contacts à prendre. Le 29 avril 1991 auprès du Cabinet Notarial de Maître Paul Louis AUREGLIA de Monaco, ont été constitué les sociétés SKY FIN Sci, qui serait devenue la propriétaire de l’immeuble et la Hôtel du Louvre Scs, laquelle aurait déroulé l’activité Hôtelière. Il est resté empreint dans ma mémoire la façon et les personnes participant à tel acte notarial : l’entier staff des Frères DI NEPI avocats, experts-comptables et administrateurs, lesquels étaient venus avec l’avion personnel de Monsieur DI NEPI Settimio. Ensuite, il y avait le directeur de la Banque Transatlantique de Monaco Alcabez J. et son collaborateur SARNO G. qui avec extrême déférence portaient personnellement les deux chèques de 55 millions de francs français chacun, qui devaient être consignés au vendeur Roman Gilbert (ex Président de l’Association des hôteliers monégasques). Rien ne faisait présager ce que serait arrivé lors les années à suivre.

2- La faillite du Groupe Di Nepi

En 1993, il y eu les premières symptômes qui faisaient présager quelque chose. Même si les activités commerciales et hôtelières du Groupe DI NEPI étaient en plein activité, la considérable somme des dettes bancaires consolidées érodait les bilans en manière surprenante. Déjà en mars 1993, il y avait les premiers rappels pour le paiement des divers emprunts en échéance, lesquels n’ont été jamais payés. Pour cette raison la B.T.M. (Banque Transatlantique de Monaco), même s’elle détenait une garantie personnelle de Settimio DI NEPI, bloquait le compte courant du gérant, qui n’avait aucun lien avec l’activité. Vu l’impossibilité de trouver des solutions et vu la continuation de cette situation après diverses réunions et différents actes judiciaires contre les frères DI NEPI, ces dernières cédèrent les quotes-parts de la Scs Hôtel du Louvre après un accord judiciaire avec leur Avocat VITOLO V. Les frères DI NEPI furent exclus de la gestion, restant seulement les propriétaires de la Sci SKY FIN qui détenait l’immeuble. Il fut stipulé un contrat de location pluriannuel pour la récupération des investissements effectués et afin de procéder au paiement des dettes contractées par les frères DI NEPI (à voir : Arch. CURAU C.). A partir du mai 1993 la gestion de l’Hôtel devenait une gestion familière, en commençant une négociation avec la Banque Générale du Commerce à Paris, pour la récupération de l’activité, mais à la valeur commerciale réelle et non aux 10 millions de francs français qui étaient une véritable absurdité ! En même temps ont été effectués des travaux de restructuration et modernisation de l’hôtel, vu les conditions précaires et de vétusté des structures afin de le rendre l’hôtel à la hauteur des « trois étoiles » qu’il avait. A Rome, dans la même période la Magistrature avait commençait une poursuite contre les frères DI NEPI, le reste de l’histoire fut une véritable chronique judiciaire, il suffira de la lire sur les links concernant.

Chapitre 3- La suspension de l'activité en date du 17 Août 2001 ; la cessation de l'activité en date du 31 Janvier 2002 et la suspension de la procédure de liquidation en date du 12 Juin 2003

La suspension de l’activité en date du 9 Août 2001
Lors cette année de complète tragédie, il arriva aussi la clôture de l’hôtel sur la base d’une ordonnance du 6 juin 1867 !! et donc il y avait la fermeture contemporaine pour le non-respect des règles hygiéniques, et la reprise était possible seulement après une vérification opportune. Malheureusement, en étant dans l’impossibilité d’avoir des nouvelles directes sur les faits, je restais véritablement perplexe, seulement à distance de beaucoup de temps j’apprenais que tout cela arrivait suite à une plainte effectuée auprès de l’Office du Tourisme, qui en suivant son iter, aboutait à la fermeture. Il y avait peut- être un problème technique des structures qui devaient encore être terminées , où une mauvaise gestion du personnel qui devait effectuer le ménage des chambres. Ces faits étaient de toute façon facilement résolubles, mais au contraires ces problèmes ont constitué l'occasion pour le gérant de donner « forfait » et fermer l’activité.
La cessation de l’activité en date du 31 janvier 2002
Donc l’activité hôtelière était cessée, de la suspension administrative on arriva à la cessation de l’activité à cause de la fuite du gérant, mais certainement pas à cause du respect des préceptes de la loi où de ceux civiles, mais au contraire car il a du filer à l’anglaise ! La fuite a été bien organisée et orchestrée, carrément ne payant personne et en détournant les liquidités de l’activité, en récupérant les matériaux et les biens de l’hôtel , et tout cela à son total profit ; enfin le gérant il déménagea en Val d’Aoste avec l’aide d’un ami commun de cette région M.S.
La Suspension de la liquidation judiciaire du 12 juin 2003
Le juge ordonnait au syndic liquidateur Garino A. la suspension de la liquidation, et évidemment il devait y avoir quelque chose de peu clair, en effet, une c’était une confirmation éclatante qu’on utilisait deux sortes de poids et d’epha. Selon certaines déclarations, on n’a pas trouvé aucun document ou moyen afin de vérifier la comptabilité et d’établir un prospect d’analyse, et à différence de mon cas « très particulier », il n’a pas été effectué aucune vérification auprès des banques de Monaco, pour retrouver des éléments intéressants. De plus, derrière cette procédure qui était bien anomale, il se cachait la volonté de ne pas faire trop de publicité et ne pas faire savoir « la faillite non déclarée » et « d’actions pénales de responsabilité omises ».

Conclusions et Commentaires

J’ai seulement un commentaire à faire, qui est spontané : il faut se demander ce qu’il y a derrière tout cette histoire, et on peur le faire en ré-parcourant toute l’histoire en faisant une synthèse historiques des faits :

- Le Groupe DI NEPI, grâce à des appuis bancaires obtient un prêt de 55 millions de francs français, garantie par les hypothèques sur l’immeuble pour une somme de 45 millions de francs français et 10 millions de francs pour l’achalandage.
- Les tranches de l’emprunt n’ont été jamais payées, il commence le déclin du Groupe DI NEPI, jusqu’à la condamnation en date du 8 avril 2003.
- Les mêmes Frères DI NEPI sont exclus de la Scs Hôtel du Louvre, en réalisant un contrat de location pluriannuel pour le remboursement des investissements effectués ; le loyer sera utilisé pour le remboursement des emprunts et pour le payements des honoraires l’Architecte CURAU, relatifs à la restructuration de l’immeuble pour une somme totale de 1.852.484 francs français, la quelle n’a été jamais effectuée.
- Un contact avec la Banque Générale du Commerce à Paris a été pris pour l’acquisition de l’achalandage commercial, ce-ci à la valeur réelle commerciale, en évaluant l’effective capacité réceptive de l’hôtel qui avait 33 chambres lesquelles devaient être restructurées entièrement.
- La SCI Louvre, représentée par Sangiorgio Frédéric, prenait à sa charge l’intégralité des dettes du Groupe DI NEPI, en devenant la propriétaire de l’immeuble et de l’achalandage commercial.
- Pendant l’année 2000 des contacts commencent pour une éventuelle rescision du contrat de location et le payement d’une « buonauscita » pour 10 millions de francs français, cette évaluation a été considérée sur la durée encore à effectuer et sur la moyenne pondérale du revenu net produit.
- Lors de l’an 2001 a été suspendu l’activité de la S.c.s Hôtel du Louvre, premièrement pour des raisons hygiéniques et successivement pour la fuite du gérant la même a été mise en état de liquidation. Le 12 juin 2003 la liquidation judiciaire a été suspendue au égard du gérant qui a soustrait 1.310.000 francs français aux banques correspondant à l’encaisse, biens et matériaux de l’activité, ( à voir relevés de compte C.F.M. et B.N.P. qui n’ont été trouvés ou ils ont été omis..). Il n’ont été jamais récupéré les actifs (qui sait pourquoi ?) et il n’a été jamais effectué une procédure de responsabilité ni on n’a déclaré le redressement judiciaire, ou la banqueroute frauduleuse.